CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF)
CORE by SC IT

IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL.
EN INSTALLANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CE CONTRAT.
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES TERMES, N'INSTALLEZ PAS LE LOGICIEL.

1. DEFINITIONS
"Logiciel" designe l'application "CORE by SC IT" et ses composants associes.
"Editeur" designe SC-IT.
"Utilisateur" designe la personne morale ou physique qui installe ou utilise le Logiciel.

2. OCTROI DE LICENCE
L'Editeur vous accorde une licence non exclusive, non transferable et non cessible,
pour installer et utiliser le Logiciel, uniquement pour vos besoins internes,
selon les conditions commerciales et techniques convenues avec l'Editeur.
La licence n'implique aucun transfert de propriete intellectuelle.

3. RESTRICTIONS
Sauf autorisation ecrite de l'Editeur, vous vous engagez a ne pas :
- copier, modifier, adapter, traduire, ou creer des oeuvres derivees du Logiciel,
  sauf dans la mesure permise par la loi applicable;
- decompiler, desassembler, ou tenter d'obtenir le code source du Logiciel;
- louer, vendre, concéder sous licence, ou redistribuer le Logiciel;
- contourner des mecanismes de securite ou de licence.

4. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Logiciel est protege par les lois applicables sur la propriete intellectuelle.
Tous les droits non expressement accordes sont reserves par l'Editeur.

5. DONNEES
Vos donnees restent votre propriete. Vous etes responsable des contenus que vous
stockez, synchronisez ou partagez via le Logiciel.

6. SUPPORT ET MISES A JOUR
Le support et les mises a jour peuvent etre fournis selon un contrat distinct.
L'Editeur peut fournir des mises a jour correctives ou evolutives.

7. ABSENCE DE GARANTIE
LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ETAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION A UN USAGE
PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.

8. LIMITATION DE RESPONSABILITE
DANS LES LIMITES PREVUES PAR LA LOI, L'EDITEUR NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES
INDIRECTS, SPECIAUX, ACCESSOIRES OU CONSEQUENTIELS. LA RESPONSABILITE TOTALE DE
L'EDITEUR NE POURRA EXCEDER LES SOMMES EFFECTIVEMENT PAYEES POUR LE LOGICIEL
AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS.

9. RESILIATION
Ce contrat prend fin automatiquement en cas de non-respect de ses termes. En cas de
resiliation, vous devez cesser d'utiliser le Logiciel et supprimer toutes les copies.

10. DROIT APPLICABLE
Ce contrat est rege par le droit francais.

11. LOGICIELS TIERS
Le Logiciel peut inclure des composants tiers soumis a leurs propres licences.
Les informations correspondantes sont fournies dans les "Third-Party Notices".

En installant ou en utilisant le Logiciel, vous reconnaissez avoir lu et accepte ce contrat.

© SC-IT. Tous droits reserves.
